Accueil
Détail de l'indexation
323.46 : Droit de propriété
323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme 323.1 Des groupes minoritaires 323.11 Des groupes raciaux, ethniques, nationaux 323.3 Des autres groupes sociaux : par catégories socio-économiques, sexes, classes d'âge 323.4 Droits sp?cifiques, limitation et suppression des droits 323.42 Protection Habeas corpus 323.43 Sécurité personne 323.44 Liberté (de conscience, de parole, de publication) 323.47 Droit d'association 323.48 Droit de p?tition 323.49 Limitation et suppression des droits 323.5 Droits politiques 323.6 Citoyenneté, nationalité, naturalisationOuvrages de la bibliothèque en indexation 323.46
Affiner la recherche Interroger des sources externesCode de la propriété / Lafond, Jacques
