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Détail de l'indexation
323.47 : Droit d'association
323 Droits civils et politiques : classer ici les droits de l'homme
323.1 Des groupes minoritaires
323.11 Des groupes raciaux, ethniques, nationaux
323.3 Des autres groupes sociaux : par catégories socio-économiques, sexes, classes d'âge
323.4 Droits sp?cifiques, limitation et suppression des droits
323.42 Protection Habeas corpus
323.43 Sécurité personne
323.44 Liberté (de conscience, de parole, de publication)
323.46 Droit de propriété
323.48 Droit de p?tition
323.49 Limitation et suppression des droits
323.5 Droits politiques
323.6 Citoyenneté, nationalité, naturalisation
323.1 Des groupes minoritaires
323.11 Des groupes raciaux, ethniques, nationaux
323.3 Des autres groupes sociaux : par catégories socio-économiques, sexes, classes d'âge
323.4 Droits sp?cifiques, limitation et suppression des droits
323.42 Protection Habeas corpus
323.43 Sécurité personne
323.44 Liberté (de conscience, de parole, de publication)
323.46 Droit de propriété
323.48 Droit de p?tition
323.49 Limitation et suppression des droits
323.5 Droits politiques
323.6 Citoyenneté, nationalité, naturalisation
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Affiner la recherche Interroger des sources externesL'association momentanée / Simonart, Valérie
Titre : L'association momentanée Type de document : texte imprimé Auteurs : Simonart, Valérie, Auteur Editeur : Créadif Année de publication : 1990 Importance : 249 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 323.47 Droit d'association Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200690 L'association momentanée [texte imprimé] / Simonart, Valérie, Auteur . - [S.l.] : Créadif, 1990 . - 249 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 323.47 Droit d'association Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200690 Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 841 323.47 SIM Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Associations
Titre : Associations : juridique, fiscal, social, comptable Titre original : Fondation - Congrégations. Fonds de dotation. 2014-2015 Type de document : texte imprimé Editeur : Levallois : F. Lefebvre Année de publication : 2014, cop. 2014 Importance : 1 vol. (1571 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-93038-0 Prix : 79,20 EUR Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.75 Administration et gestion:Organisation:AssociationIndex. décimale : 323.47 Droit d'association Résumé : L'ouvrage est consacré aux règles juridiques applicables aux associations, aux types particuliers d'associations, au fiscalité des association. Il observe également le régime social des collaborateurs des associations et la comptabilité. Suggestion d'acquisition : INV. 556144, ISBN : 9782368930380 Associations = Fondation - Congrégations. Fonds de dotation. 2014-2015 : juridique, fiscal, social, comptable [texte imprimé] . - Levallois : F. Lefebvre, 2014, cop. 2014 . - 1 vol. (1571 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-368-93038-0 : 79,20 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.75 Administration et gestion:Organisation:AssociationIndex. décimale : 323.47 Droit d'association Résumé : L'ouvrage est consacré aux règles juridiques applicables aux associations, aux types particuliers d'associations, au fiscalité des association. Il observe également le régime social des collaborateurs des associations et la comptabilité. Suggestion d'acquisition : INV. 556144, ISBN : 9782368930380 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6550 323.47 ASS Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Exclu du prêt