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S.P.R.L. Vade Mecum. Société privée à responsabilité limitée / Olivier, Henri

Public ISBD Titre : S.P.R.L. Vade Mecum. Société privée à responsabilité limitée : Gerants & associés Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier, Henri, Auteur ; Deboeck, Kathy, Auteur Editeur : Créadif Année de publication : 1994 Importance : 274 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8022-0052-9 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : L'entrée en fonction du gerant. L'exercice de la gerance. Le regime des parts sociales. Les gerants et les commisaires. Les gerants et l'Assemblée Générale des associés. Responsabilité des gerants. Remunération des gerants. Fin du mandat. Les droits d'enregistrement. La taxe sur la valeur ajoutée. Les impôts sur les revenus. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200526 S.P.R.L. Vade Mecum. Société privée à responsabilité limitée : Gerants & associés [texte imprimé] / Olivier, Henri, Auteur ; Deboeck, Kathy, Auteur . - [S.l.] : Créadif, 1994 . - 274 p. ISBN : 978-2-8022-0052-9 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : L'entrée en fonction du gerant. L'exercice de la gerance. Le regime des parts sociales. Les gerants et les commisaires. Les gerants et l'Assemblée Générale des associés. Responsabilité des gerants. Remunération des gerants. Fin du mandat. Les droits d'enregistrement. La taxe sur la valeur ajoutée. Les impôts sur les revenus. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200526

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1587	346.07 OLI	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Vade Mecum des sociétés coopératives / Nicaise, Pierre

Public ISBD Titre : Vade Mecum des sociétés coopératives Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicaise, Pierre, Auteur ; Deboeck, Kathy, Auteur Editeur : Créadif Année de publication : 1995 Importance : 280 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8022-0084-0 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Dispositions communes à toutes les sociétés coopératives. Dispositions propres aux sociétés copératives à responsabilité limitée. Dispositions propres aux sociétés coopératives à responsabilité illimitée et solidaire. Dispositions applicables aux sociétés coopératives à finalité sociale. Droit transitoire. Le statut fiscal de la coopérative de ses gérants et associés. Aspects comptables. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200844 Vade Mecum des sociétés coopératives [texte imprimé] / Nicaise, Pierre, Auteur ; Deboeck, Kathy, Auteur . - [S.l.] : Créadif, 1995 . - 280 p. ISBN : 978-2-8022-0084-0 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Dispositions communes à toutes les sociétés coopératives. Dispositions propres aux sociétés copératives à responsabilité limitée. Dispositions propres aux sociétés coopératives à responsabilité illimitée et solidaire. Dispositions applicables aux sociétés coopératives à finalité sociale. Droit transitoire. Le statut fiscal de la coopérative de ses gérants et associés. Aspects comptables. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200844

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1581	346.07 NIC	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

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