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346.07 : Droit commercial
346 Droit privé
346.01 Droit des personnes et de la famille
346.012 Des personnes
346.013 Famille
346.014 Mariage
346.015 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.03 D?lits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.048 Droit d'auteur
346.05 H?ritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.064 Association ? but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 8
346.073
346.08 Banque et assurance
346.09 Valeurs mobilières et effets négociables
346.20 Droit du commerce électronique
346.440 66
346.440 7
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.07
Affiner la recherche Interroger des sources externesLa bible du propriétaire / Monique Ciprut
Titre : La bible du propriétaire : Achat, vente, travaux, location, copropriété, voisinage, financement, investissement Type de document : texte imprimé Auteurs : Monique Ciprut, Auteur ; Sylvie Dibos-Lacroux, Auteur ; Catherine Doleux, Auteur Editeur : Prat Editions Année de publication : 2008 Importance : 669p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8095-0063-9 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Tout sur les troubles de voisinage, la copropriété, les assurances, les rélations entre propriétaire et locataire, les travaux et les rénovations, l'achat et la vente, l'investissement et la transmission de votre bien. Lieu de publication : Paris La bible du propriétaire : Achat, vente, travaux, location, copropriété, voisinage, financement, investissement [texte imprimé] / Monique Ciprut, Auteur ; Sylvie Dibos-Lacroux, Auteur ; Catherine Doleux, Auteur . - [S.l.] : Prat Editions, 2008 . - 669p.
ISBN : 978-2-8095-0063-9
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Tout sur les troubles de voisinage, la copropriété, les assurances, les rélations entre propriétaire et locataire, les travaux et les rénovations, l'achat et la vente, l'investissement et la transmission de votre bien. Lieu de publication : Paris Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3095 346.07 BIB Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible La constitution de la société / Hainaut-Hamende, Pascale
Titre : La constitution de la société Type de document : texte imprimé Auteurs : Hainaut-Hamende, Pascale, Auteur ; Raucq, Gilberte, Auteur ; Benoit-Moury, Anne, Auteur Année de publication : 1994 Importance : 400 p + LVIII p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0126-9 Note générale : "Les sociétés anonymes". Tome I Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Liberté. Publicité. Nullité. La sociétét en formation. Les conditions de fond et de forme. L'acte constitutif. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 280440126x La constitution de la société [texte imprimé] / Hainaut-Hamende, Pascale, Auteur ; Raucq, Gilberte, Auteur ; Benoit-Moury, Anne, Auteur . - 1994 . - 400 p + LVIII p.
ISBN : 978-2-8044-0126-9
"Les sociétés anonymes". Tome I
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Liberté. Publicité. Nullité. La sociétét en formation. Les conditions de fond et de forme. L'acte constitutif. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 280440126x Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 860 346.07 HAI Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Coopératives / David Hiez
Titre : Coopératives : Création. Organisation. Fonctionnement Type de document : texte imprimé Auteurs : David Hiez, Auteur Mention d'édition : [Edition] 2013-2014 Editeur : Paris : Editions Delmas Année de publication : impr. 2013, cop. 2013 Collection : Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431 Importance : 1 vol. (515 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12017-8 Prix : 36,80 EUR Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéIndex. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Coopératives - définition, droit. Cadres normatif et institutionnel, contrat d'activité, le coopérateur; la remise en cause de l'exclusivisme, droits et obligations des associés, les unions, contrôle, fiscalité... Lieu de publication : Belgique ISBN : 9782247120178 Coopératives : Création. Organisation. Fonctionnement [texte imprimé] / David Hiez, Auteur . - [Edition] 2013-2014 . - Editions Delmas, impr. 2013, cop. 2013 . - 1 vol. (515 p.) ; 24 cm. - (Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431) .
ISBN : 978-2-247-12017-8 : 36,80 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéIndex. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Coopératives - définition, droit. Cadres normatif et institutionnel, contrat d'activité, le coopérateur; la remise en cause de l'exclusivisme, droits et obligations des associés, les unions, contrôle, fiscalité... Lieu de publication : Belgique ISBN : 9782247120178 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6549 346.07 HIE Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Droit des affaires / Brigitte Hess-Fallon
Titre : Droit des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Brigitte Hess-Fallon (1932-....), Auteur ; Anne-Marie Simon (1947-....), Auteur Editeur : Sirey Année de publication : 2012 Collection : Aide-mémoire Importance : 1 vol. (XVIII-466 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-10783-4 Prix : 15 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Index. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Paris ISBN : 9782247107834 Droit des affaires [texte imprimé] / Brigitte Hess-Fallon (1932-....), Auteur ; Anne-Marie Simon (1947-....), Auteur . - Sirey, 2012 . - 1 vol. (XVIII-466 p.) ; 21 cm. - (Aide-mémoire) .
ISBN : 978-2-247-10783-4 : 15 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Index. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Paris ISBN : 9782247107834 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5554 346.07 HES Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Sorti jusqu'au 25/05/2023 5558 346.07 HES Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Droit des affaires 1993-1994 / Mercadal, M. Barthélémy
Titre : Droit des affaires 1993-1994 : contrats ; biens et droits de l'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Mercadal, M. Barthélémy, Auteur Editeur : Paris : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 1993 Importance : 1678 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Paris ISBN : 285115222x Droit des affaires 1993-1994 : contrats ; biens et droits de l'entreprise [texte imprimé] / Mercadal, M. Barthélémy, Auteur . - Paris : Editions Francis Lefebvre, 1993 . - 1678 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Paris ISBN : 285115222x Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 938 346.07 MER Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Droit des affaires / Chartier, Yves
PermalinkDroit des assurances / Assi-Esso, Anne-Marie H.
PermalinkDroit bancaire / Bonneau, Thierry
PermalinkDroit commercial / Jamin, Christophe
PermalinkDroit commercial / Dubuffet, Marie-Françoise
PermalinkDroit commercial / Houin, Roger
PermalinkDroit commercial comparé / Glansdorff, Bernanrd
PermalinkDroit commercial comparé / Glansdorff, Bernanrd
PermalinkDroit commercial général / Santos, Akuété Pedro
PermalinkDroit commercial et des sociétés en Afrique
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