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Éditeur Créadif
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Affiner la recherche Interroger des sources externesL'association momentanée / Simonart, Valérie
Titre : L'association momentanée Type de document : texte imprimé Auteurs : Simonart, Valérie, Auteur Editeur : Créadif Année de publication : 1990 Importance : 249 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 323.47 Droit d'association Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200690 L'association momentanée [texte imprimé] / Simonart, Valérie, Auteur . - [S.l.] : Créadif, 1990 . - 249 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 323.47 Droit d'association Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200690 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 841 323.47 SIM Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible
Titre : S.P.R.L. Vade Mecum. Société privée à responsabilité limitée : Gerants & associés Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier, Henri, Auteur ; Deboeck, Kathy, Auteur Editeur : Créadif Année de publication : 1994 Importance : 274 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8022-0052-9 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : L'entrée en fonction du gerant. L'exercice de la gerance. Le regime des parts sociales. Les gerants et les commisaires. Les gerants et l'Assemblée Générale des associés. Responsabilité des gerants. Remunération des gerants. Fin du mandat. Les droits d'enregistrement. La taxe sur la valeur ajoutée. Les impôts sur les revenus. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200526 S.P.R.L. Vade Mecum. Société privée à responsabilité limitée : Gerants & associés [texte imprimé] / Olivier, Henri, Auteur ; Deboeck, Kathy, Auteur . - [S.l.] : Créadif, 1994 . - 274 p.
ISBN : 978-2-8022-0052-9
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : L'entrée en fonction du gerant. L'exercice de la gerance. Le regime des parts sociales. Les gerants et les commisaires. Les gerants et l'Assemblée Générale des associés. Responsabilité des gerants. Remunération des gerants. Fin du mandat. Les droits d'enregistrement. La taxe sur la valeur ajoutée. Les impôts sur les revenus. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200526 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1587 346.07 OLI Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible
Titre : Vade Mecum des sociétés coopératives Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicaise, Pierre, Auteur ; Deboeck, Kathy, Auteur Editeur : Créadif Année de publication : 1995 Importance : 280 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8022-0084-0 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Dispositions communes à toutes les sociétés coopératives. Dispositions propres aux sociétés copératives à responsabilité limitée. Dispositions propres aux sociétés coopératives à responsabilité illimitée et solidaire. Dispositions applicables aux sociétés coopératives à finalité sociale. Droit transitoire. Le statut fiscal de la coopérative de ses gérants et associés. Aspects comptables. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200844 Vade Mecum des sociétés coopératives [texte imprimé] / Nicaise, Pierre, Auteur ; Deboeck, Kathy, Auteur . - [S.l.] : Créadif, 1995 . - 280 p.
ISBN : 978-2-8022-0084-0
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Dispositions communes à toutes les sociétés coopératives. Dispositions propres aux sociétés copératives à responsabilité limitée. Dispositions propres aux sociétés coopératives à responsabilité illimitée et solidaire. Dispositions applicables aux sociétés coopératives à finalité sociale. Droit transitoire. Le statut fiscal de la coopérative de ses gérants et associés. Aspects comptables. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200844 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1581 346.07 NIC Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible
Titre : Vade Mecum du Liquidateur de Sociétés et d'Associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Wuillaume, Marcel, Auteur Editeur : Créadif Année de publication : 1997 Importance : 400 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8022-0042-0 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : L'acte de dissolution. Les modes de liquidation. Exécution du mandat de liquidateur. Aspects fiscaux, juridiques, économiques, comptables et de la législation sociale de la liquidation. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200429 Vade Mecum du Liquidateur de Sociétés et d'Associations [texte imprimé] / Wuillaume, Marcel, Auteur . - [S.l.] : Créadif, 1997 . - 400 p.
ISBN : 978-2-8022-0042-0
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : L'acte de dissolution. Les modes de liquidation. Exécution du mandat de liquidateur. Aspects fiscaux, juridiques, économiques, comptables et de la législation sociale de la liquidation. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200429 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
