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> 6 Politique, droit et économie > 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil
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Code civil
Titre : Code civil Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Nouvelle édition Editeur : Prat/Europe, Editeur Année de publication : 1993 Importance : 384 p + XL p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85890-177-7 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2859801775 Code civil [texte imprimé] . - Nouvelle édition . - [S.l.] : Prat/Europe, Editeur, 1993 . - 384 p + XL p.
ISBN : 978-2-85890-177-7
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2859801775 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 835 340.7 COD Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Code de procédure civile
Titre : Code de procédure civile Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Quatrième édition Editeur : Litec Année de publication : 1990-1991 Importance : XXXVIII p + 2013 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2711110672 Code de procédure civile [texte imprimé] . - Quatrième édition . - [S.l.] : Litec, 1990-1991 . - XXXVIII p + 2013 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2711110672 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 995 348 COD Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Cours de droit civil / Malaurie, Philippe
Titre : Cours de droit civil : Tome IV : Les biens. La publicité foncière Type de document : texte imprimé Auteurs : Malaurie, Philippe, Auteur ; Aynès, Laurent, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Paris : Editions Cujas Année de publication : 1994 Importance : 409 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : Meubles et immeubles et distinctions sécondaires. Droits sur les richesses. Publicité foncière. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2254943138 Cours de droit civil : Tome IV : Les biens. La publicité foncière [texte imprimé] / Malaurie, Philippe, Auteur ; Aynès, Laurent, Auteur . - 3e édition . - Paris : Editions Cujas, 1994 . - 409 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : Meubles et immeubles et distinctions sécondaires. Droits sur les richesses. Publicité foncière. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2254943138 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1175 340.7 MAL Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Droit civil / Carbonnier, Jean
Titre : Droit civil : 1. Les personnes. Personnalité, incapacités, personnes morales Type de document : texte imprimé Auteurs : Carbonnier, Jean, Auteur Mention d'édition : 19e édition mise à jour Editeur : Presses Universitaires de France Année de publication : 1994 Collection : Themis Importance : 391 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-046188-3 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : Existence de la personne physique. Individualisation de la personne physique. Attributs de la personne physique. Les incapacités. Les mineurs. Les majeurs protégés. Les personnes morales. Lieu de publication : Paris ISBN : 2130461883 Droit civil : 1. Les personnes. Personnalité, incapacités, personnes morales [texte imprimé] / Carbonnier, Jean, Auteur . - 19e édition mise à jour . - Presses Universitaires de France, 1994 . - 391 p. - (Themis) .
ISBN : 978-2-13-046188-3
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : Existence de la personne physique. Individualisation de la personne physique. Attributs de la personne physique. Les incapacités. Les mineurs. Les majeurs protégés. Les personnes morales. Lieu de publication : Paris ISBN : 2130461883 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1093 340.7 CAR Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Droit civil / Carbonnier, Jean
Titre : Droit civil : 4. Les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Carbonnier, Jean, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Presses Universitaires de France Année de publication : 1994 Collection : Themis Importance : 595 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-046702-1 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : La notion d'obligation. Les contrats (l'acte juridique). Les engagements qui se forment sans convention (le fait juridique). Le régime général des obligations. Lieu de publication : Paris ISBN : 2130467024 Droit civil : 4. Les obligations [texte imprimé] / Carbonnier, Jean, Auteur . - 18e édition . - Presses Universitaires de France, 1994 . - 595 p. - (Themis) .
ISBN : 978-2-13-046702-1
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : La notion d'obligation. Les contrats (l'acte juridique). Les engagements qui se forment sans convention (le fait juridique). Le régime général des obligations. Lieu de publication : Paris ISBN : 2130467024 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1092 340.7 CAR Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Droit civil / Overstake, Jean-Francis
PermalinkDroit civil / Viorin, Pierre
PermalinkDroit civil / Malaurie, Philippe
PermalinkDroit civil / Malaurie, Philippe
PermalinkDroit civil / Malaurie, Philippe
PermalinkDroit civil / Malaurie, Philippe
PermalinkL'essentiel des grands arrêts du droit des obligations / Frédéric Buy
PermalinkIntroduction au droit privé et au droit civil / Topor, Lucienne
PermalinkProcédure civile / Goichot, Philippe
PermalinkProcédure civile / Goichot, Philippe
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