L'association momentanée / Simonart, Valérie

Public ISBD Titre : L'association momentanée Type de document : texte imprimé Auteurs : Simonart, Valérie, Auteur Editeur : Créadif Année de publication : 1990 Importance : 249 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 323.47 Droit d'association Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200690 L'association momentanée [texte imprimé] / Simonart, Valérie, Auteur . - [S.l.] : Créadif, 1990 . - 249 p. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 323.47 Droit d'association Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200690

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La constitution de la société / Hainaut-Hamende, Pascale

Public ISBD Titre : La constitution de la société Type de document : texte imprimé Auteurs : Hainaut-Hamende, Pascale, Auteur ; Raucq, Gilberte, Auteur ; Benoit-Moury, Anne, Auteur Année de publication : 1994 Importance : 400 p + LVIII p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0126-9 Note générale : "Les sociétés anonymes". Tome I Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Liberté. Publicité. Nullité. La sociétét en formation. Les conditions de fond et de forme. L'acte constitutif. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 280440126x La constitution de la société [texte imprimé] / Hainaut-Hamende, Pascale, Auteur ; Raucq, Gilberte, Auteur ; Benoit-Moury, Anne, Auteur . - 1994 . - 400 p + LVIII p. ISBN : 978-2-8044-0126-9 "Les sociétés anonymes". Tome I Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Liberté. Publicité. Nullité. La sociétét en formation. Les conditions de fond et de forme. L'acte constitutif. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 280440126x

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860	346.07 HAI	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Coopératives / David Hiez

Public ISBD Titre : Coopératives : Création. Organisation. Fonctionnement Type de document : texte imprimé Auteurs : David Hiez, Auteur Mention d'édition : [Edition] 2013-2014 Editeur : Paris : Editions Delmas Année de publication : impr. 2013, cop. 2013 Collection : Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431 Importance : 1 vol. (515 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12017-8 Prix : 36,80 EUR Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Coopératives - définition, droit. Cadres normatif et institutionnel, contrat d'activité, le coopérateur; la remise en cause de l'exclusivisme, droits et obligations des associés, les unions, contrôle, fiscalité... Lieu de publication : Belgique ISBN : 9782247120178 Coopératives : Création. Organisation. Fonctionnement [texte imprimé] / David Hiez, Auteur  . -  [Edition] 2013-2014 . - Editions Delmas, impr. 2013, cop. 2013 . - 1 vol. (515 p.) ; 24 cm. - (Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431) . ISBN : 978-2-247-12017-8 : 36,80 EUR Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Coopératives - définition, droit. Cadres normatif et institutionnel, contrat d'activité, le coopérateur; la remise en cause de l'exclusivisme, droits et obligations des associés, les unions, contrôle, fiscalité... Lieu de publication : Belgique ISBN : 9782247120178

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6549	346.07 HIE	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Droit des affaires 1993-1994 / Mercadal, M. Barthélémy

Public ISBD Titre : Droit des affaires 1993-1994 : contrats ; biens et droits de l'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Mercadal, M. Barthélémy, Auteur Editeur : Paris : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 1993 Importance : 1678 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Paris ISBN : 285115222x Droit des affaires 1993-1994 : contrats ; biens et droits de l'entreprise [texte imprimé] / Mercadal, M. Barthélémy, Auteur . - Paris : Editions Francis Lefebvre, 1993 . - 1678 p. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Paris ISBN : 285115222x

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938	346.07 MER	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Droit des affaires / Chartier, Yves

Public ISBD Titre : Droit des affaires : 2. Sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Chartier, Yves, Auteur Editeur : Presses Universitaires de France Année de publication : 1985 Collection : Themis Importance : 645 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-044421-3 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Le droit commun des sociétés commerciales. Le droit spécial des sociétés commerciales. Les sociétés de personnes. Les sociétés de capitaux. la société a responsabilité limitée. La société en participation et la société créée de fait. Les principales sociétés particulières. La dynamique des sociétés. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2130444210 Droit des affaires : 2. Sociétés commerciales [texte imprimé] / Chartier, Yves, Auteur . - Presses Universitaires de France, 1985 . - 645 p. - (Themis) . ISBN : 978-2-13-044421-3 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : Le droit commun des sociétés commerciales. Le droit spécial des sociétés commerciales. Les sociétés de personnes. Les sociétés de capitaux. la société a responsabilité limitée. La société en participation et la société créée de fait. Les principales sociétés particulières. La dynamique des sociétés. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2130444210

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879	346.07 CHA	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Droit des affaires de l'Union européenne / Gavada, Christian

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Droit de l'arbitrage / Meyer, Pierre

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Droit commercial / Jamin, Christophe

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Droit commercial / Dubuffet, Marie-Françoise

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Droit commercial / Houin, Roger

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Droit commercial comparé / Glansdorff, Bernanrd

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Droit commercial comparé / Glansdorff, Bernanrd

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Droit commercial général / Santos, Akuété Pedro

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Droit commercial et des sociétés en Afrique

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Droit commercial / Philippe Merle

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