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Après la réforme de Lisbonne / Dony, Marianne
Titre : Après la réforme de Lisbonne : Les nouveaux traités européens Type de document : texte imprimé Auteurs : Dony, Marianne, Auteur Editeur : Bruxelles : Editions de l'Université de Bruxelles Année de publication : 2008 Autre Editeur : Institut d'Etudes Européennes Collection : Etudes européennes Importance : 309 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8004-1410-2 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
7 Pays et ensembles de pays:7.25 Ensembles politiques:Union européenneIndex. décimale : 940.7 Union Européenne Résumé : Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Nouveaux protocoles. protocoles annexés. Déclarations. Charte des droits fondamentaux de l'Union. Lieu de publication : Bruxelles ISBN : 9782800414102 Après la réforme de Lisbonne : Les nouveaux traités européens [texte imprimé] / Dony, Marianne, Auteur . - Editions de l'Université de Bruxelles : [S.l.] : Institut d'Etudes Européennes, 2008 . - 309 p. - (Etudes européennes) .
ISBN : 978-2-8004-1410-2
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
7 Pays et ensembles de pays:7.25 Ensembles politiques:Union européenneIndex. décimale : 940.7 Union Européenne Résumé : Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Nouveaux protocoles. protocoles annexés. Déclarations. Charte des droits fondamentaux de l'Union. Lieu de publication : Bruxelles ISBN : 9782800414102 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 295 940.7 DON Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible 722 940.7 DON Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible 928 940.7 DON Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible 930 940.7 DON Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible 931 940.7 DON Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible 4506 940.7 DON Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Associations
Titre : Associations : juridique, fiscal, social, comptable Titre original : Fondation - Congrégations. Fonds de dotation. 2014-2015 Type de document : texte imprimé Editeur : Levallois : F. Lefebvre Année de publication : 2014, cop. 2014 Importance : 1 vol. (1571 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-93038-0 Prix : 79,20 EUR Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.75 Administration et gestion:Organisation:AssociationIndex. décimale : 323.47 Droit d'association Résumé : L'ouvrage est consacré aux règles juridiques applicables aux associations, aux types particuliers d'associations, au fiscalité des association. Il observe également le régime social des collaborateurs des associations et la comptabilité. Suggestion d'acquisition : INV. 556144, ISBN : 9782368930380 Associations = Fondation - Congrégations. Fonds de dotation. 2014-2015 : juridique, fiscal, social, comptable [texte imprimé] . - Levallois : F. Lefebvre, 2014, cop. 2014 . - 1 vol. (1571 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-368-93038-0 : 79,20 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.75 Administration et gestion:Organisation:AssociationIndex. décimale : 323.47 Droit d'association Résumé : L'ouvrage est consacré aux règles juridiques applicables aux associations, aux types particuliers d'associations, au fiscalité des association. Il observe également le régime social des collaborateurs des associations et la comptabilité. Suggestion d'acquisition : INV. 556144, ISBN : 9782368930380 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6550 323.47 ASS Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Exclu du prêt Associations / Vallon, Claude
Titre : Associations : mode d'emploi Type de document : texte imprimé Auteurs : Vallon, Claude, Auteur Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 1995 Importance : 222 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-002621-0 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.75 Administration et gestion:OrganisationIndex. décimale : 346.06 Associations (organisations) Résumé : Créer une association. Quelle réglementation et comment l'appliquer ? Droits et obligations dans les actes usuels de l'association. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2100026216 Associations : mode d'emploi [texte imprimé] / Vallon, Claude, Auteur . - Paris : Dunod, 1995 . - 222 p.
ISBN : 978-2-10-002621-0
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.75 Administration et gestion:OrganisationIndex. décimale : 346.06 Associations (organisations) Résumé : Créer une association. Quelle réglementation et comment l'appliquer ? Droits et obligations dans les actes usuels de l'association. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2100026216 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1580 346.06 VAL Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Comment défendre vos droits en justice. Litiges et procès. procédure et voies d'exécution / Lemeunier, Francis
Titre : Comment défendre vos droits en justice. Litiges et procès. procédure et voies d'exécution Type de document : texte imprimé Auteurs : Lemeunier, Francis, Auteur Editeur : J. Delmas et C. Année de publication : 1980 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.20 Relations internationales:Süreté de l'Etat:DéfenseIndex. décimale : 340 Le droit Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2703401620 Comment défendre vos droits en justice. Litiges et procès. procédure et voies d'exécution [texte imprimé] / Lemeunier, Francis, Auteur . - [S.l.] : J. Delmas et C., 1980.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.20 Relations internationales:Süreté de l'Etat:DéfenseIndex. décimale : 340 Le droit Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2703401620 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 815 340 LEM Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Exclu du prêt Le concept de droit / H. L. A. Hart
Titre : Le concept de droit Type de document : texte imprimé Auteurs : H. L. A. Hart ; Michel van de Kerchove ; Joëlle van Drooghenbroeck ; Raphaël Célis Editeur : Facultés universitaires Saint-Louis Année de publication : 1976 Importance : 314 p. Format : 23 cm Note générale : Includes index Translation of: The concept of law Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Catégories : 3 Culture:3.15 Philosophie et éthique:Philosophie
6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:DroitIndex. décimale : 340 Le droit Résumé : Includes index Translation of: The concept of law Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Don de Wallonie-Brux ISBN : 2802800582 Le concept de droit [texte imprimé] / H. L. A. Hart ; Michel van de Kerchove ; Joëlle van Drooghenbroeck ; Raphaël Célis . - [S.l.] : Facultés universitaires Saint-Louis, 1976 . - 314 p. ; 23 cm.
Includes index Translation of: The concept of law
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Catégories : 3 Culture:3.15 Philosophie et éthique:Philosophie
6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:DroitIndex. décimale : 340 Le droit Résumé : Includes index Translation of: The concept of law Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Don de Wallonie-Brux ISBN : 2802800582 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4509 340 HAR Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Le corps et l'argent / Ruwen Ogien
PermalinkLes défis des droits fondamentaux / Morin, Jacques-Yvan
PermalinkDESCF 93
PermalinkDictionnaire de droit / Fontaine, Marcel
PermalinkDroit des affaires / Brigitte Hess-Fallon
PermalinkDroit anglais / Jolowicz, J. A.
PermalinkDroit des assurances / Assi-Esso, Anne-Marie H.
PermalinkDroit bancaire / Bonneau, Thierry
PermalinkDroit du commerce international / Kenfack, Hugues
PermalinkLe droit communautaire appliqué à l'entreprise / Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
Permalink