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La Constitution européenne. Elites, mobilisations, votes / Cohen, Antonin
Titre : La Constitution européenne. Elites, mobilisations, votes Type de document : texte imprimé Auteurs : Cohen, Antonin, Editeur scientifique ; Vauchez, Antoine, Editeur scientifique Editeur : Institut d'Etudes Européennes Année de publication : 2007 Importance : 298 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8004-1387-7 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit constitutionnel:Constitution
7 Pays et ensembles de pays:7.25 Ensembles politiques:Union européenneIndex. décimale : 940.7 Union Européenne Résumé : Genèse et structuration de la Convention. Enjeux et controverses constituant. Investissements militants et électoraux. Lieu de publication : Bruxelles ISBN : 9782800413877 La Constitution européenne. Elites, mobilisations, votes [texte imprimé] / Cohen, Antonin, Editeur scientifique ; Vauchez, Antoine, Editeur scientifique . - [S.l.] : Institut d'Etudes Européennes, 2007 . - 298 p.
ISBN : 978-2-8004-1387-7
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit constitutionnel:Constitution
7 Pays et ensembles de pays:7.25 Ensembles politiques:Union européenneIndex. décimale : 940.7 Union Européenne Résumé : Genèse et structuration de la Convention. Enjeux et controverses constituant. Investissements militants et électoraux. Lieu de publication : Bruxelles ISBN : 9782800413877 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les Constitutions de l'Europe des Douze / Oberdorff, Henri
Titre : Les Constitutions de l'Europe des Douze Type de document : texte imprimé Auteurs : Oberdorff, Henri, Compilateur Editeur : La documentation française Année de publication : 1994 Collection : Retour aux textes Importance : 392 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003058-0 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit constitutionnel:Constitution
7 Pays et ensembles de pays:7.20 EuropeIndex. décimale : 940.7 Union Européenne Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2110030585 Les Constitutions de l'Europe des Douze [texte imprimé] / Oberdorff, Henri, Compilateur . - La documentation française, 1994 . - 392 p. - (Retour aux textes) .
ISBN : 978-2-11-003058-0
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Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit constitutionnel:Constitution
7 Pays et ensembles de pays:7.20 EuropeIndex. décimale : 940.7 Union Européenne Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2110030585 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1418 940.7 OBE Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Traité établissant une constitution pour l'Europe
Titre : Traité établissant une constitution pour l'Europe Type de document : texte imprimé Editeur : Union Européenne Année de publication : 2005 Importance : 191 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit constitutionnel:Constitution
7 Pays et ensembles de pays:7.25 Ensembles politiques:Union européenneIndex. décimale : 940.7 Union Européenne Résumé : La charte des droits fondamentaux de l'Union. Les politiques et le fonctionnement de l'Union. Protocoles. Traité établissant une constitution pour l'Europe [texte imprimé] . - [S.l.] : Union Européenne, 2005 . - 191 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit constitutionnel:Constitution
7 Pays et ensembles de pays:7.25 Ensembles politiques:Union européenneIndex. décimale : 940.7 Union Européenne Résumé : La charte des droits fondamentaux de l'Union. Les politiques et le fonctionnement de l'Union. Protocoles. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice
Titre : Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : Le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice Type de document : texte imprimé Editeur : La documentation française Année de publication : 2002 Importance : 328 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005116-5 Prix : 32,00lv. Note générale : Textes comparés Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit constitutionnel:Constitution
7 Pays et ensembles de pays:7.25 Ensembles politiques:Union européenneIndex. décimale : 940.7 Union Européenne Lieu de publication : Bruxelles ISBN : 2110051160 Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : Le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice [texte imprimé] . - [S.l.] : La documentation française, 2002 . - 328 p.
ISBN : 978-2-11-005116-5 : 32,00lv.
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Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit constitutionnel:Constitution
7 Pays et ensembles de pays:7.25 Ensembles politiques:Union européenneIndex. décimale : 940.7 Union Européenne Lieu de publication : Bruxelles ISBN : 2110051160 Exemplaires
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