Code pénal

Public ISBD Titre : Code pénal Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Cinquième édition Editeur : Litec Année de publication : 1990-1991 Importance : XIX p + 1665 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2711110540 Code pénal [texte imprimé]  . -  Cinquième édition . - [S.l.] : Litec, 1990-1991 . - XIX p + 1665 p. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2711110540

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998	348 COD	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Code de procédure pénale

Public ISBD Titre : Code de procédure pénale Type de document : texte imprimé Editeur : Litec Année de publication : 1991 Importance : XLV p + 1226 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2711120120 Code de procédure pénale [texte imprimé] . - [S.l.] : Litec, 1991 . - XLV p + 1226 p. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2711120120

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994	348 COD	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Droit pénal des affaires / Ducouloux-Favard, Claude

Public ISBD Titre : Droit pénal des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Ducouloux-Favard, Claude, Auteur Editeur : Masson Année de publication : 1987 Collection : Expertise comptable Importance : 184 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-225-80861-6 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : La fraude, l'entreprise et le délinquant d'affaire. Les délits de droit commun appliqué aux affaires. Les infractions au droit des sociétés. Les infractions économiques. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2225808619 Droit pénal des affaires [texte imprimé] / Ducouloux-Favard, Claude, Auteur . - Masson, 1987 . - 184 p. - (Expertise comptable) . ISBN : 978-2-225-80861-6 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : La fraude, l'entreprise et le délinquant d'affaire. Les délits de droit commun appliqué aux affaires. Les infractions au droit des sociétés. Les infractions économiques. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2225808619

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Droit pénal des affaires en Europe / Geneviève Guidicelli-Delage

Public ISBD Titre : Droit pénal des affaires en Europe : (Allemagne, Angleterre, Espagne, France, Italie) Type de document : texte imprimé Auteurs : Geneviève Guidicelli-Delage, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Presses Universitaires de France Année de publication : 2006 Collection : Themis Sous-collection : Droit Importance : 530p. Présentation : +Index Format : 22cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-055553-7 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal 7 Pays et ensembles de pays:7.25 Ensembles politiques:Union européenne Index. décimale : 345 Droit pénal Lieu de publication : Paris ISBN : 9782130555537 Droit pénal des affaires en Europe : (Allemagne, Angleterre, Espagne, France, Italie) [texte imprimé] / Geneviève Guidicelli-Delage, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Presses Universitaires de France, 2006 . - 530p. : +Index ; 22cm.. - (Themis. Droit) . ISBN : 978-2-13-055553-7 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal 7 Pays et ensembles de pays:7.25 Ensembles politiques:Union européenne Index. décimale : 345 Droit pénal Lieu de publication : Paris ISBN : 9782130555537

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5183	345 GUI	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Droit pénal spécial / Blanchot, Alain

Public ISBD Titre : Droit pénal spécial Type de document : texte imprimé Auteurs : Blanchot, Alain, Auteur Editeur : Les cours de droit Année de publication : 1994 Importance : 134 p Note générale : Licence. Maîtrise. Institut de criminologie Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Index. décimale : 345 Droit pénal Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 Droit pénal spécial [texte imprimé] / Blanchot, Alain, Auteur . - [S.l.] : Les cours de droit, 1994 . - 134 p. Licence. Maîtrise. Institut de criminologie Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Index. décimale : 345 Droit pénal Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008

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2042	345 BLA	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Droit pénal / Pradel, Jean

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Procédure pénale / Stefani, Gaston

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