340.7 : Droit civil

340 Le droit
340.1 Philosophie et théories du droit
340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale
340.2 Droit comparé
340.3 Réforme du droit
340.4 Médiation
340.5 Systèmes du droit
340.52 Droit primitif
340.53 Droit du monde ancien
340.54 Droit romain
340.55 Droit médiéval, droit féodal
340.58 Droit oriental
340.59 Droit islamique
340.6 Droit communautaire
340.71 Propriété intellectuelle
340.711 Marques
340.712 Contrefaçons
340.79 Droit de l'urbanisme
340.8 Droit rural
340.9 Droit international privé. Conflits de droit.

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340.7

Code civil

Public ISBD Titre : Code civil Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Nouvelle édition Editeur : Prat/Europe, Editeur Année de publication : 1993 Importance : 384 p + XL p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85890-177-7 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2859801775 Code civil [texte imprimé]  . -  Nouvelle édition . - [S.l.] : Prat/Europe, Editeur, 1993 . - 384 p + XL p. ISBN : 978-2-85890-177-7 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2859801775

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835	340.7 COD	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Cours de droit civil / Malaurie, Philippe

Public ISBD Titre : Cours de droit civil : Tome IV : Les biens. La publicité foncière Type de document : texte imprimé Auteurs : Malaurie, Philippe, Auteur ; Aynès, Laurent, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Paris : Editions Cujas Année de publication : 1994 Importance : 409 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : Meubles et immeubles et distinctions sécondaires. Droits sur les richesses. Publicité foncière. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2254943138 Cours de droit civil : Tome IV : Les biens. La publicité foncière [texte imprimé] / Malaurie, Philippe, Auteur ; Aynès, Laurent, Auteur  . -  3e édition . - Paris : Editions Cujas, 1994 . - 409 p. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : Meubles et immeubles et distinctions sécondaires. Droits sur les richesses. Publicité foncière. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2254943138

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1175	340.7 MAL	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Droit civil / Carbonnier, Jean

Public ISBD Titre : Droit civil : 1. Les personnes. Personnalité, incapacités, personnes morales Type de document : texte imprimé Auteurs : Carbonnier, Jean, Auteur Mention d'édition : 19e édition mise à jour Editeur : Presses Universitaires de France Année de publication : 1994 Collection : Themis Importance : 391 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-046188-3 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : Existence de la personne physique. Individualisation de la personne physique. Attributs de la personne physique. Les incapacités. Les mineurs. Les majeurs protégés. Les personnes morales. Lieu de publication : Paris ISBN : 2130461883 Droit civil : 1. Les personnes. Personnalité, incapacités, personnes morales [texte imprimé] / Carbonnier, Jean, Auteur  . -  19e édition mise à jour . - Presses Universitaires de France, 1994 . - 391 p. - (Themis) . ISBN : 978-2-13-046188-3 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : Existence de la personne physique. Individualisation de la personne physique. Attributs de la personne physique. Les incapacités. Les mineurs. Les majeurs protégés. Les personnes morales. Lieu de publication : Paris ISBN : 2130461883

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1093	340.7 CAR	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Droit civil / Carbonnier, Jean

Public ISBD Titre : Droit civil : 4. Les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Carbonnier, Jean, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Presses Universitaires de France Année de publication : 1994 Collection : Themis Importance : 595 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-046702-1 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : La notion d'obligation. Les contrats (l'acte juridique). Les engagements qui se forment sans convention (le fait juridique). Le régime général des obligations. Lieu de publication : Paris ISBN : 2130467024 Droit civil : 4. Les obligations [texte imprimé] / Carbonnier, Jean, Auteur  . -  18e édition . - Presses Universitaires de France, 1994 . - 595 p. - (Themis) . ISBN : 978-2-13-046702-1 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : La notion d'obligation. Les contrats (l'acte juridique). Les engagements qui se forment sans convention (le fait juridique). Le régime général des obligations. Lieu de publication : Paris ISBN : 2130467024

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1092	340.7 CAR	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Droit civil / Overstake, Jean-Francis

Public ISBD Titre : Droit civil : Introduction générale à l'étude du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Overstake, Jean-Francis, Auteur Editeur : Librairie Montaigne Année de publication : Année universitaire 1996-1997 Importance : 306 p Note générale : 1ère année D.E.U.G. (2ème Série) Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : Le droit objectif. La spécificité de la règle de droit. La systématisation des règles de droit. L'élaboration des règles de droit. L'application de la règle de droit. Droit civil : Introduction générale à l'étude du droit [texte imprimé] / Overstake, Jean-Francis, Auteur . - [S.l.] : Librairie Montaigne, Année universitaire 1996-1997 . - 306 p. 1ère année D.E.U.G. (2ème Série) Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Index. décimale : 340.7 Droit civil Résumé : Le droit objectif. La spécificité de la règle de droit. La systématisation des règles de droit. L'élaboration des règles de droit. L'application de la règle de droit.

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820	340.7 OVE	Livre	Centre de documentation de l'ESFAM	Tous	Disponible

Droit civil / Viorin, Pierre

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Droit civil / Malaurie, Philippe

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Droit civil / Malaurie, Philippe

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Droit civil / Malaurie, Philippe

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Droit civil / Malaurie, Philippe

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L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations / Frédéric Buy

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Introduction au droit privé et au droit civil / Topor, Lucienne

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Procédure civile / Goichot, Philippe

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Procédure civile / Goichot, Philippe

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La société civile et ses droits / Frydman, Benoît

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