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Détail de l'indexation
340.71 : Propriété intellectuelle
340 Le droit
340.1 Philosophie et théories du droit
340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale
340.2 Droit comparé
340.3 Réforme du droit
340.4 Médiation
340.5 Systèmes du droit
340.52 Droit primitif
340.53 Droit du monde ancien
340.54 Droit romain
340.55 Droit médiéval, droit féodal
340.58 Droit oriental
340.59 Droit islamique
340.6 Droit communautaire
340.7 Droit civil
340.711 Marques
340.712 Contrefaçons
340.79 Droit de l'urbanisme
340.8 Droit rural
340.9 Droit international privé. Conflits de droit.
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340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale
340.2 Droit comparé
340.3 Réforme du droit
340.4 Médiation
340.5 Systèmes du droit
340.52 Droit primitif
340.53 Droit du monde ancien
340.54 Droit romain
340.55 Droit médiéval, droit féodal
340.58 Droit oriental
340.59 Droit islamique
340.6 Droit communautaire
340.7 Droit civil
340.711 Marques
340.712 Contrefaçons
340.79 Droit de l'urbanisme
340.8 Droit rural
340.9 Droit international privé. Conflits de droit.
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Affiner la recherche Interroger des sources externesLes catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques / Clavier, Jean-Pierre
Titre : Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Clavier, Jean-Pierre, Auteur Editeur : L'Harmattan Année de publication : 1998 Importance : 386 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-6487-3 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle Index. décimale : 340.71 Propriété intellectuelle Résumé : L'évolution incohérente des catégories de la propriété industrielle. L'état incohérent des catégories de la propriété intellectuelle. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2738464874 Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques [texte imprimé] / Clavier, Jean-Pierre, Auteur . - [S.l.] : L'Harmattan, 1998 . - 386 p.
ISBN : 978-2-7384-6487-3
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle Index. décimale : 340.71 Propriété intellectuelle Résumé : L'évolution incohérente des catégories de la propriété industrielle. L'état incohérent des catégories de la propriété intellectuelle. Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2738464874 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2084 340.71 CLA Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Code de la propriété intellectuelle / Strowel, Alain
Titre : Code de la propriété intellectuelle : Traités, lois et règlements. Textes au 1er septembre 2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : Strowel, Alain, Auteur ; Thiry, Catherine, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2006 Importance : 683 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2329-5 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle Index. décimale : 340.71 Propriété intellectuelle Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802723294 Code de la propriété intellectuelle : Traités, lois et règlements. Textes au 1er septembre 2006 [texte imprimé] / Strowel, Alain, Auteur ; Thiry, Catherine, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2006 . - 683 p.
ISBN : 978-2-8027-2329-5
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle Index. décimale : 340.71 Propriété intellectuelle Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802723294 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Music Copyright in the Internet Era : The Case of Online Digital Music Services in Russia / Meunier, Valérian
Titre : Music Copyright in the Internet Era : The Case of Online Digital Music Services in Russia Type de document : texte imprimé Auteurs : Meunier, Valérian, Auteur ; Van Pottelsberghe, Bruno, Auteur Editeur : Bruxelles : Université Libre de Bruxelles Année de publication : 2006-2007 Importance : 114 p Note générale : Mémoire présenté en vue de l'obtention du master en ingénieur de gestion. Langues : Anglais (eng) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle Index. décimale : 340.71 Propriété intellectuelle Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 Music Copyright in the Internet Era : The Case of Online Digital Music Services in Russia [texte imprimé] / Meunier, Valérian, Auteur ; Van Pottelsberghe, Bruno, Auteur . - Bruxelles : Université Libre de Bruxelles, 2006-2007 . - 114 p.
Mémoire présenté en vue de l'obtention du master en ingénieur de gestion.
Langues : Anglais (eng)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle Index. décimale : 340.71 Propriété intellectuelle Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1841 340.71 MEU Mémoire Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible