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Voir aussi : Brevet / Enseignement commercial / Marque commerciale
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Recouvrement des créances / Assi-Esso, Anne-Marie H.
Titre : Recouvrement des créances Type de document : texte imprimé Auteurs : Assi-Esso, Anne-Marie H., Auteur ; Diouf, Ndiaw, Auteur Editeur : Agence universitaire de la Francophonie Autre Editeur : Bruxelles : Bruylant Collection : Ohada Importance : 257 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1572-6 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial
7 Pays et ensembles de pays:7.05 AfriqueIndex. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : L'injonction de payer et de délivrer ou de restituer. Les règles générales communes à toutes les saisies. Les saisies particulières. Lieu de publication : Bruxelles ISBN : 2802715720 Recouvrement des créances [texte imprimé] / Assi-Esso, Anne-Marie H., Auteur ; Diouf, Ndiaw, Auteur . - Agence universitaire de la Francophonie : Bruxelles : Bruylant, [s.d.] . - 257 p. - (Ohada) .
ISBN : 978-2-8027-1572-6
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial
7 Pays et ensembles de pays:7.05 AfriqueIndex. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : L'injonction de payer et de délivrer ou de restituer. Les règles générales communes à toutes les saisies. Les saisies particulières. Lieu de publication : Bruxelles ISBN : 2802715720 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1259 346.07 ASS Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible 1257 346.07 ASS Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Le reglement des litiges et l'offre de repreise dans les sociétés / Laga, Hilde
Titre : Le reglement des litiges et l'offre de repreise dans les sociétés : Aspects du droit des sociétés et méthodes d'évaluation Type de document : texte imprimé Auteurs : Laga, Hilde, Auteur ; De Leenheer, Johan, Auteur ; Delvaux, Gérard, Auteur Editeur : Editions Institut des Experts-Comptables Importance : 88 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial
6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridiqueIndex. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Bruxelles ISBN : 2873850140 Le reglement des litiges et l'offre de repreise dans les sociétés : Aspects du droit des sociétés et méthodes d'évaluation [texte imprimé] / Laga, Hilde, Auteur ; De Leenheer, Johan, Auteur ; Delvaux, Gérard, Auteur . - [S.l.] : Editions Institut des Experts-Comptables, [s.d.] . - 88 p.
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Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial
6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridiqueIndex. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Bruxelles ISBN : 2873850140 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1236 346.07 LAG Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible S.P.R.L. Vade Mecum. Société privée à responsabilité limitée / Olivier, Henri
Titre : S.P.R.L. Vade Mecum. Société privée à responsabilité limitée : Gerants & associés Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier, Henri, Auteur ; Deboeck, Kathy, Auteur Editeur : Créadif Année de publication : 1994 Importance : 274 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8022-0052-9 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : L'entrée en fonction du gerant. L'exercice de la gerance. Le regime des parts sociales. Les gerants et les commisaires. Les gerants et l'Assemblée Générale des associés. Responsabilité des gerants. Remunération des gerants. Fin du mandat. Les droits d'enregistrement. La taxe sur la valeur ajoutée. Les impôts sur les revenus. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200526 S.P.R.L. Vade Mecum. Société privée à responsabilité limitée : Gerants & associés [texte imprimé] / Olivier, Henri, Auteur ; Deboeck, Kathy, Auteur . - [S.l.] : Créadif, 1994 . - 274 p.
ISBN : 978-2-8022-0052-9
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Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Résumé : L'entrée en fonction du gerant. L'exercice de la gerance. Le regime des parts sociales. Les gerants et les commisaires. Les gerants et l'Assemblée Générale des associés. Responsabilité des gerants. Remunération des gerants. Fin du mandat. Les droits d'enregistrement. La taxe sur la valeur ajoutée. Les impôts sur les revenus. Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2802200526 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1587 346.07 OLI Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Sociétés Commerciales / Mercadal, M. Barthélémy
Titre : Sociétés Commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Mercadal, M. Barthélémy, Auteur ; Janin, M. Philippe, Auteur Editeur : Paris : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 1994 Importance : 1343 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Paris ISBN : 2851152343 Sociétés Commerciales [texte imprimé] / Mercadal, M. Barthélémy, Auteur ; Janin, M. Philippe, Auteur . - Paris : Editions Francis Lefebvre, 1994 . - 1343 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Paris ISBN : 2851152343 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Sociétés Commerciales 1997 / Mercadal, M. Barthélémy
Titre : Sociétés Commerciales 1997 Type de document : texte imprimé Auteurs : Mercadal, M. Barthélémy, Auteur ; Janin, M. Philippe, Auteur Editeur : Paris : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 1997 Importance : 1391 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Paris ISBN : 285115317x Sociétés Commerciales 1997 [texte imprimé] / Mercadal, M. Barthélémy, Auteur ; Janin, M. Philippe, Auteur . - Paris : Editions Francis Lefebvre, 1997 . - 1391 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial Index. décimale : 346.07 Droit commercial Lieu de publication : Paris ISBN : 285115317x Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Sociétés commerciales et G.I.E.
PermalinkSûtetés
PermalinkSynthèse de droit bancaire et financier
PermalinkVade Mecum du Liquidateur de Sociétés et d'Associations / Wuillaume, Marcel
PermalinkVade Mecum des sociétés coopératives / Nicaise, Pierre
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