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Détail de l'indexation
340 : Le droit
340.1 Philosophie et théories du droit
340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale
340.2 Droit comparé
340.3 Réforme du droit
340.4 Médiation
340.5 Systèmes du droit
340.52 Droit primitif
340.53 Droit du monde ancien
340.54 Droit romain
340.55 Droit médiéval, droit féodal
340.58 Droit oriental
340.59 Droit islamique
340.6 Droit communautaire
340.7 Droit civil
340.71 Propriété intellectuelle
340.711 Marques
340.712 Contrefaçons
340.79 Droit de l'urbanisme
340.8 Droit rural
340.9 Droit international privé. Conflits de droit.
341 Droit international
341.02 Divers
341.026 Trait?s (textes)
341.04 Relations entre le droit international et le droit du pays
341.1 Sources du droit international
341.10 Droit international de la santé
341.2 La communaut? mondiale
341.21 Le gouvernement mondial (projets)
341.22 Société
341.23 Nations unies
341.24 Organisations
341.242 Europ?ennes
341.242 2
341.242/2
341.2422
341.243 Atlantique
341.245 De l'Occident
341.246 Du Pacifique
341.247 de l'Asie
341.249 De l'Afrique
341.3 Relations entre Etats
341.33 Droit de la diplomatie : statut, fonction du personnel des organisations internationales
341.35 Droit consulaire
341.37 Trait?s (ouvrages g?n?raux). Pour les textes voir 341.26
341.4 Comp?tence et relations de comp?tence entre 2tats
341.42 Territoire
341.44 Les eaux
341.442 Les rivi?res
341.444 Lacs
341.446 Canaux
341.448 Eaux territoriales
341.45 Haute mer
341.46 Espace a?rien
341.47 Espace extra-terrestre
341.48 Les personnes
341.481 Droits de l'homme
341.482 Nationalit?, citoyennet
341.5 Litiges et conflits entre Etats
341.52 R?glements pacifiques
341.55 Jugements, arr?ts
341.552 Cour internationale de justice
341.58 M?thodes utilis?es pour le r?glement rapide d'un conflit : Ultimatum, sanctions, boycott, embargo, intervention
341.6 Droit de la guerre
341.62 G?n?ralit
341.63 Conduite de la guerre
341.64 Neutralité
341.65 Traitement des prisonniers
341.66 Fin de la guerre
341.67 Statut des individus (ennemis, combattants, victimes de guerre) droit humanitaire
341.69 Crimes de guerre
341.7 Coop?ration internationale
341.72 Défense, sécurité, assistance militaire
341.73 Paix et d?sarmement, contr?le des armements
341.75 Droit économique international (y compris le nucléaire)
341.76 Droit social, droit des relations culturelles, de l'environnement UNICEF, UNESCO
341.77 Droit pénal international
341.773 Terrorisme
341.775 Trafic de drogue
341.778 Génocide
341.78 Coopération judiciaire internationale
342 Droit constitutionnel et administratif
342.02 Constitutions et textes fondamentaux
342.03 Révision constitutionnelle
342.04 Structures, pouvoirs, fonctions du gouvernement
342.05 Pouvoir l?gislatif
342.06 Pouvoir ex?cutif : classer ici le droit administratif
342.068
342.07 Droit ?lectoral
342.08 Comp?tence du gouvernement sur les personnes
342.085 Droits civiques
342.09 Administration locale
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel
343.01 Droit militaire, de l'arm?e et la d?fense
343.02 Propri?t? publique
343.04 Droit fiscal
343.05 Imp?ts selon leur base
343.06 Imp?ts selon leur indice
343.07 R?glementation de l'activit? ?conomique
343.071 Protection du consommateur
343.076 R?glementation de l'agriculture et des activit?s d?riv?es
343.077 R?glementation de l'industrie mini?re
343.078 R?glementation du secteur secondaire
343.08 R?glementation du commerce
343.087 Commerce international
343.088 Commerce int?rieur
343.09 HON Gestion des services publics
343.09/7
343.091 Généralités
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport maritime et fluvial
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications, information
343.407 21
343.440 4076
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture
344.01 Travail
344.02 Assurances sociales, s?curit? sociale
344.03 Assistance sociale
344.04 Santé publique
344.05 Ordre public
344.06 Travaux publics
344.07 Education et enseignement
344.08 Echanges culturels et universitaires
344.09 Culture et religion
344.493
345 Droit pénal
345.02 Délits
345.03 Délinquants
345.04 Responsabilit
345.05 Procédure Criminelle
345.06 Preuves
345.07 Proc
345.08 Droits s'appliquant aux d?linquants mineurs
346 Droit privé
346.01 Droit des personnes et de la famille
346.012 Des personnes
346.013 Famille
346.014 Mariage
346.015 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.03 D?lits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.048 Droit d'auteur
346.05 H?ritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.064 Association ? but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 8
346.07 Droit commercial
346.08 Banque et assurance
346.09 Valeurs mobilières et effets négociables
346.20 Droit du commerce électronique
346.440 66
346.440 7
347 Procédure civile
347.01 Tribunaux
347.02 Tribunaux d'instance
347.03 Cours d'appel
347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale
347.05 Procédure judiciaire
347.06 Preuves
347.07 Procès
347.08 Procédure d'appel
347.09 Arbitrage
348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires
349 Droits interne des différents Etats. Ouvrages d'ensemble sur le droit de chaque pays
340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale
340.2 Droit comparé
340.3 Réforme du droit
340.4 Médiation
340.5 Systèmes du droit
340.52 Droit primitif
340.53 Droit du monde ancien
340.54 Droit romain
340.55 Droit médiéval, droit féodal
340.58 Droit oriental
340.59 Droit islamique
340.6 Droit communautaire
340.7 Droit civil
340.71 Propriété intellectuelle
340.711 Marques
340.712 Contrefaçons
340.79 Droit de l'urbanisme
340.8 Droit rural
340.9 Droit international privé. Conflits de droit.
341 Droit international
341.02 Divers
341.026 Trait?s (textes)
341.04 Relations entre le droit international et le droit du pays
341.1 Sources du droit international
341.10 Droit international de la santé
341.2 La communaut? mondiale
341.21 Le gouvernement mondial (projets)
341.22 Société
341.23 Nations unies
341.24 Organisations
341.242 Europ?ennes
341.242 2
341.242/2
341.2422
341.243 Atlantique
341.245 De l'Occident
341.246 Du Pacifique
341.247 de l'Asie
341.249 De l'Afrique
341.3 Relations entre Etats
341.33 Droit de la diplomatie : statut, fonction du personnel des organisations internationales
341.35 Droit consulaire
341.37 Trait?s (ouvrages g?n?raux). Pour les textes voir 341.26
341.4 Comp?tence et relations de comp?tence entre 2tats
341.42 Territoire
341.44 Les eaux
341.442 Les rivi?res
341.444 Lacs
341.446 Canaux
341.448 Eaux territoriales
341.45 Haute mer
341.46 Espace a?rien
341.47 Espace extra-terrestre
341.48 Les personnes
341.481 Droits de l'homme
341.482 Nationalit?, citoyennet
341.5 Litiges et conflits entre Etats
341.52 R?glements pacifiques
341.55 Jugements, arr?ts
341.552 Cour internationale de justice
341.58 M?thodes utilis?es pour le r?glement rapide d'un conflit : Ultimatum, sanctions, boycott, embargo, intervention
341.6 Droit de la guerre
341.62 G?n?ralit
341.63 Conduite de la guerre
341.64 Neutralité
341.65 Traitement des prisonniers
341.66 Fin de la guerre
341.67 Statut des individus (ennemis, combattants, victimes de guerre) droit humanitaire
341.69 Crimes de guerre
341.7 Coop?ration internationale
341.72 Défense, sécurité, assistance militaire
341.73 Paix et d?sarmement, contr?le des armements
341.75 Droit économique international (y compris le nucléaire)
341.76 Droit social, droit des relations culturelles, de l'environnement UNICEF, UNESCO
341.77 Droit pénal international
341.773 Terrorisme
341.775 Trafic de drogue
341.778 Génocide
341.78 Coopération judiciaire internationale
342 Droit constitutionnel et administratif
342.02 Constitutions et textes fondamentaux
342.03 Révision constitutionnelle
342.04 Structures, pouvoirs, fonctions du gouvernement
342.05 Pouvoir l?gislatif
342.06 Pouvoir ex?cutif : classer ici le droit administratif
342.068
342.07 Droit ?lectoral
342.08 Comp?tence du gouvernement sur les personnes
342.085 Droits civiques
342.09 Administration locale
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel
343.01 Droit militaire, de l'arm?e et la d?fense
343.02 Propri?t? publique
343.04 Droit fiscal
343.05 Imp?ts selon leur base
343.06 Imp?ts selon leur indice
343.07 R?glementation de l'activit? ?conomique
343.071 Protection du consommateur
343.076 R?glementation de l'agriculture et des activit?s d?riv?es
343.077 R?glementation de l'industrie mini?re
343.078 R?glementation du secteur secondaire
343.08 R?glementation du commerce
343.087 Commerce international
343.088 Commerce int?rieur
343.09 HON Gestion des services publics
343.09/7
343.091 Généralités
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport maritime et fluvial
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications, information
343.407 21
343.440 4076
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture
344.01 Travail
344.02 Assurances sociales, s?curit? sociale
344.03 Assistance sociale
344.04 Santé publique
344.05 Ordre public
344.06 Travaux publics
344.07 Education et enseignement
344.08 Echanges culturels et universitaires
344.09 Culture et religion
344.493
345 Droit pénal
345.02 Délits
345.03 Délinquants
345.04 Responsabilit
345.05 Procédure Criminelle
345.06 Preuves
345.07 Proc
345.08 Droits s'appliquant aux d?linquants mineurs
346 Droit privé
346.01 Droit des personnes et de la famille
346.012 Des personnes
346.013 Famille
346.014 Mariage
346.015 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.03 D?lits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.048 Droit d'auteur
346.05 H?ritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.064 Association ? but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.066 8
346.07 Droit commercial
346.08 Banque et assurance
346.09 Valeurs mobilières et effets négociables
346.20 Droit du commerce électronique
346.440 66
346.440 7
347 Procédure civile
347.01 Tribunaux
347.02 Tribunaux d'instance
347.03 Cours d'appel
347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale
347.05 Procédure judiciaire
347.06 Preuves
347.07 Procès
347.08 Procédure d'appel
347.09 Arbitrage
348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires
349 Droits interne des différents Etats. Ouvrages d'ensemble sur le droit de chaque pays
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340
Affiner la recherche Interroger des sources externesLettre de la Mission de recherche Droit et Justice
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : Lettre de la Mission de recherche Droit et Justice Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Index. décimale : 340 Le droit Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Don ISBN : 1280-1496 [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Lettre de la Mission de recherche Droit et Justice [texte imprimé].
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Index. décimale : 340 Le droit Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Don ISBN : 1280-1496
Memento de l'avocat / Lissarrague, Bertrand
Titre : Memento de l'avocat Type de document : texte imprimé Auteurs : Lissarrague, Bertrand, Auteur ; Damien, André, Auteur Mention d'édition : 4e édition Editeur : Versailles : Editions APIL Année de publication : 1979 Importance : 170 p Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Profession juridique:Avocat Index. décimale : 340 Le droit Lieu de publication : Versailles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 285365026x Memento de l'avocat [texte imprimé] / Lissarrague, Bertrand, Auteur ; Damien, André, Auteur . - 4e édition . - Versailles : Editions APIL, 1979 . - 170 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Profession juridique:Avocat Index. décimale : 340 Le droit Lieu de publication : Versailles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 285365026x Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1426 340 LIS Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Recueil international de législation sanitaire
Titre : Recueil international de législation sanitaire Type de document : texte imprimé Editeur : Organisation Mondiale de la Santé Année de publication : 1998 Importance : 289 p Note générale : No spécial : "La législation sanitaire à l'aube du XXIe siècle". Vol 49; No 1; 1998 Langues : Français (fre) Catégories : 1 Education:1.45 Matières de l'enseignement de base et général:Education sanitaire
6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:LégislationIndex. décimale : 340 Le droit Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 0250-8583 Recueil international de législation sanitaire [texte imprimé] . - [S.l.] : Organisation Mondiale de la Santé, 1998 . - 289 p.
No spécial : "La législation sanitaire à l'aube du XXIe siècle". Vol 49; No 1; 1998
Langues : Français (fre)
Catégories : 1 Education:1.45 Matières de l'enseignement de base et général:Education sanitaire
6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:LégislationIndex. décimale : 340 Le droit Lieu de publication : Bruxelles Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 0250-8583 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2031 340 REC Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux / Pousson, A.
Titre : Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux : 1982 à 1993 inclus Type de document : texte imprimé Auteurs : Pousson, A., Auteur Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 1994 Importance : 440 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-002117-8 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Index. décimale : 340 Le droit Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2100021176 Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux : 1982 à 1993 inclus [texte imprimé] / Pousson, A., Auteur . - Paris : Dunod, 1994 . - 440 p.
ISBN : 978-2-10-002117-8
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit Index. décimale : 340 Le droit Lieu de publication : Paris Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2100021176 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le sens du Juste / Jacquemain, Marc
Titre : Le sens du Juste : Cadre normatif et usages sociaux des critères de justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacquemain, Marc, Auteur Editeur : Les éditions de l'Université de Liège Année de publication : 2005 Importance : 201 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930322-81-0 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique:Justice Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les fondements normatifs de la justice. Expliquer - les mécanismes de la justice. Lieu de publication : Liège Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2930322810 Le sens du Juste : Cadre normatif et usages sociaux des critères de justice [texte imprimé] / Jacquemain, Marc, Auteur . - [S.l.] : Les éditions de l'Université de Liège, 2005 . - 201 p.
ISBN : 978-2-930322-81-0
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique:Justice Index. décimale : 340 Le droit Résumé : Les fondements normatifs de la justice. Expliquer - les mécanismes de la justice. Lieu de publication : Liège Suggestion d'acquisition : Fonds avant 2008 ISBN : 2930322810 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1770 340 JAC Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Tisser le lien social / Supiot, Alain
PermalinkVoies d'exécution / Goichot, Philippe
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