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348 : Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 348
Affiner la recherche Interroger des sources externesCode rural. Code forestier
Titre : Code rural. Code forestier Type de document : texte imprimé Editeur : Dalloz Année de publication : 1991 Collection : Codes Dalloz Importance : 1939 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris ISBN : 2247012310 Code rural. Code forestier [texte imprimé] . - Dalloz, 1991 . - 1939 p. - (Codes Dalloz) .
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris ISBN : 2247012310 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 980 348 COD Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Code des sociétés
Titre : Code des sociétés Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Neuvième édition Editeur : Dalloz Année de publication : 1990 Collection : Codes Dalloz Importance : 1510 p + 15 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris ISBN : 2247010970 Code des sociétés [texte imprimé] . - Neuvième édition . - Dalloz, 1990 . - 1510 p + 15 p. - (Codes Dalloz) .
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris ISBN : 2247010970 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 984 348 COD Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Code de l'urbanisme
Titre : Code de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Septième édition Editeur : Dalloz Année de publication : 1992 Collection : Codes Dalloz Importance : 1141 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris ISBN : 2247013716 Code de l'urbanisme [texte imprimé] . - Septième édition . - Dalloz, 1992 . - 1141 p. - (Codes Dalloz) .
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris ISBN : 2247013716 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 983 348 COD Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Codes de la santé publique
Titre : Codes de la santé publique : de la famille et de l'aide sociale Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Septième édition Editeur : Dalloz Année de publication : 1987 Collection : Codes Dalloz Importance : 1618 p + 16 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris ISBN : 2247008232 Codes de la santé publique : de la famille et de l'aide sociale [texte imprimé] . - Septième édition . - Dalloz, 1987 . - 1618 p + 16 p. - (Codes Dalloz) .
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris ISBN : 2247008232 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 990 348 COD Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Disponible Nouveau code de procédure civile
Titre : Nouveau code de procédure civile : Code de procédure civile. Code de l'organisation judiciaire (Extraits) Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Quatre-vingt quatrième édition Editeur : Dalloz Année de publication : 1992 Collection : Codes Dalloz Importance : 1562 p + 47 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris ISBN : 2247013376 Nouveau code de procédure civile : Code de procédure civile. Code de l'organisation judiciaire (Extraits) [texte imprimé] . - Quatre-vingt quatrième édition . - Dalloz, 1992 . - 1562 p + 47 p. - (Codes Dalloz) .
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Lieu de publication : Paris ISBN : 2247013376 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 993 348 NOU Livre Centre de documentation de l'ESFAM Tous Sorti jusqu'au 31/01/2023 Précis des lois fondamentales bulgares en matière d'organisation de l'activité économique / Guéorgui Tchorov
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