Accueil
Détail de l'indexation
340 : Le droit
340.1 Philosophie et théories du droit 340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale 340.2 Droit comparé 340.3 Réforme du droit 340.4 Médiation 340.5 Systèmes du droit 340.52 Droit primitif 340.53 Droit du monde ancien 340.54 Droit romain 340.55 Droit médiéval, droit féodal 340.58 Droit oriental 340.59 Droit islamique 340.6 Droit communautaire 340.7 Droit civil 340.71 Propriété intellectuelle 340.711 Marques 340.712 Contrefaçons 340.79 Droit de l'urbanisme 340.8 Droit rural 340.9 Droit international privé. Conflits de droit. 341 Droit international 341.02 Divers 341.026 Trait?s (textes) 341.04 Relations entre le droit international et le droit du pays 341.1 Sources du droit international 341.10 Droit international de la santé 341.2 La communaut? mondiale 341.21 Le gouvernement mondial (projets) 341.22 Société 341.23 Nations unies 341.24 Organisations 341.242 Europ?ennes 341.242 2 341.242/2 341.2422 341.243 Atlantique 341.245 De l'Occident 341.246 Du Pacifique 341.247 de l'Asie 341.249 De l'Afrique 341.3 Relations entre Etats 341.33 Droit de la diplomatie : statut, fonction du personnel des organisations internationales 341.35 Droit consulaire 341.37 Trait?s (ouvrages g?n?raux). Pour les textes voir 341.26 341.4 Comp?tence et relations de comp?tence entre 2tats 341.42 Territoire 341.44 Les eaux 341.442 Les rivi?res 341.444 Lacs 341.446 Canaux 341.448 Eaux territoriales 341.45 Haute mer 341.46 Espace a?rien 341.47 Espace extra-terrestre 341.48 Les personnes 341.481 Droits de l'homme 341.482 Nationalit?, citoyennet 341.5 Litiges et conflits entre Etats 341.52 R?glements pacifiques 341.55 Jugements, arr?ts 341.552 Cour internationale de justice 341.58 M?thodes utilis?es pour le r?glement rapide d'un conflit : Ultimatum, sanctions, boycott, embargo, intervention 341.6 Droit de la guerre 341.62 G?n?ralit 341.63 Conduite de la guerre 341.64 Neutralité 341.65 Traitement des prisonniers 341.66 Fin de la guerre 341.67 Statut des individus (ennemis, combattants, victimes de guerre) droit humanitaire 341.69 Crimes de guerre 341.7 Coop?ration internationale 341.72 Défense, sécurité, assistance militaire 341.73 Paix et d?sarmement, contr?le des armements 341.75 Droit économique international (y compris le nucléaire) 341.76 Droit social, droit des relations culturelles, de l'environnement UNICEF, UNESCO 341.77 Droit pénal international 341.773 Terrorisme 341.775 Trafic de drogue 341.778 Génocide 341.78 Coopération judiciaire internationale 342 Droit constitutionnel et administratif 342.02 Constitutions et textes fondamentaux 342.03 Révision constitutionnelle 342.04 Structures, pouvoirs, fonctions du gouvernement 342.05 Pouvoir l?gislatif 342.06 Pouvoir ex?cutif : classer ici le droit administratif 342.068 342.07 Droit ?lectoral 342.08 Comp?tence du gouvernement sur les personnes 342.085 Droits civiques 342.09 Administration locale 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel 343.01 Droit militaire, de l'arm?e et la d?fense 343.02 Propri?t? publique 343.04 Droit fiscal 343.05 Imp?ts selon leur base 343.06 Imp?ts selon leur indice 343.07 R?glementation de l'activit? ?conomique 343.071 Protection du consommateur 343.076 R?glementation de l'agriculture et des activit?s d?riv?es 343.077 R?glementation de l'industrie mini?re 343.078 R?glementation du secteur secondaire 343.08 R?glementation du commerce 343.087 Commerce international 343.088 Commerce int?rieur 343.09 HON Gestion des services publics 343.09/7 343.091 Généralités 343.092 Approvisionnement en eau et en énergie 343.093 Transport (généralités) 343.094 Transport routier 343.095 transport ferroviaire 343.096 Transport maritime et fluvial 343.097 Transport aérien 343.098 Transports locaux 343.099 Communications, information 343.407 21 343.440 4 343.440 4076 344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture 344.01 Travail 344.02 Assurances sociales, s?curit? sociale 344.03 Assistance sociale 344.04 Santé publique 344.05 Ordre public 344.06 Travaux publics 344.07 Education et enseignement 344.08 Echanges culturels et universitaires 344.09 Culture et religion 344.440 1 344.493 345 Droit pénal 345.02 Délits 345.03 Délinquants 345.04 Responsabilit 345.05 Procédure Criminelle 345.06 Preuves 345.07 Proc 345.08 Droits s'appliquant aux d?linquants mineurs 346 Droit privé 346.01 Droit des personnes et de la famille 346.012 Des personnes 346.013 Famille 346.014 Mariage 346.015 Divorce 346.017 Parents et enfants 346.0178 Adoption 346.02 Contrats et mandats 346.03 D?lits : contre la personne, diffamation 346.04 Propriété 346.048 Droit d'auteur 346.05 H?ritage, successions 346.06 Associations (organisations) 346.064 Association ? but non lucratif 346.065 Entreprises commerciales 346.066 8 346.07 Droit commercial 346.073 346.08 Banque et assurance 346.09 Valeurs mobilières et effets négociables 346.20 Droit du commerce électronique 346.440 66 346.440 7 347 Procédure civile 347.01 Tribunaux 347.02 Tribunaux d'instance 347.03 Cours d'appel 347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale 347.05 Procédure judiciaire 347.06 Preuves 347.07 Procès 347.08 Procédure d'appel 347.09 Arbitrage 348 Lois, réglements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires 349 Droits interne des différents Etats. Ouvrages d'ensemble sur le droit de chaque paysOuvrages de la bibliothèque en indexation 340
Affiner la recherche Interroger des sources externesComment défendre vos droits en justice. Litiges et procès. procédure et voies d'exécution / Lemeunier, Francis
